PUBLIC VISÉ
Tout membre élu du Comité Social et Economique

OBJECTIFS
Connaître le cadre législatif des attributions et des missions Santé, Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) du CSE

Développer les capacités d’analyse des participants aux risques professionnels et à la démarche de prévention.

Initier les participants aux méthodes et procédés à mettre en œuvre pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.

METHODE PEDAGOGIQUE
Apports méthodologiques.

Analyse des situations rencontrées.

Travaux de groupe et mises en situation.

OUTILS PEDAGOGIQUE
Vidéoprojecteur – Powerpoint – Contenus pédagogiques – Polycopies –

Scénarii vidéos – Documents Carsat et INRS – Plate-forme de partage pédagogique.

PROGRAMME

PREAMBULE SUR LES CONTOURS REGLEMENTAIRES DE LA DELEGATION CSSCT

PREAMBULE SUR LE DIALOGUE SOCIAL EN ENTREPRISE

Mise en place – Rôle et fonctionnement de la commission

Champ d’application – Composition
Missions – Fonctionnement –
Protection contre le licenciement –
Formations – Danger grave et imminent – Recours à l’expertise.

MODALITES DE DELIBERATION ET MOYENS DE LA COMMISSION

la prevention des risques professionnels

Les accidents du travail et les maladies professionnelles.
RPS, TMS, risques chimiques, routiers…
Aspects statistiques, humains, sociaux, économiques
La veille sur les obligations règlementaires
Analyse des causes

ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

Etudes de la situation « accident ».
L’enquête et le compte-rendu de l’accident

ETUDE DE CAS DANS UN ENTREPRISE

Hygiène et sécurité dans les bureaux et les ateliers.
Les propositions et initiatives du CSSCT.
Lien avec le DUER

PREPARATION ET ANIMATION D’UNE REUNION CSSCT EN GROUPE